Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUSTOM MADE
Société dite : DANA CORPORATION

Numéro de dépôt :
1020123
Date de dépôt :
17/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CUSTOM MADE

Déposée le 17 juin 1977 par Société dite : DANA CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUSTOM MADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite : DANA CORPORATION, domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Virginie (E.U.A.), 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque CUSTOM MADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUSTOM MADE est expirée depuis le 17 juin 1987.

Société dite : DANA CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYCO , HYCOTEL , ANGLE-RING


Société dite : DANA CORPORATION - Société organisée selon les lois de l'Etat de Virginie (E.U.A.), 4500 Dorr Street, TOLEDO, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Machines et machines-outils, notamment segments de pistons;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accoupements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage.